Ce à quoi vous vous engagez, et ce à quoi nous nous engageons.

Cette page est en cours d'établissement. Elle n'affirme rien qui ne soit arrêté, y compris quand cela la rend incomplète.

Ce qui relève d'un professionnel du droit est signalé plutôt que comblé. Rien sur cette page ne vaut avis juridique, et elle ne prétend à aucune validité établie.

Qui vend

BONJOUR KATE, société par actions simplifiée au capital de 600 euros, immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 941 733 172. Siège social : 78 ter avenue du Val de Beauté, 94130 Nogent-sur-Marne. NeoClast est un service de cette société : c'est avec elle que vous contractez.

Ce que vous achetez

Les prestations décrites sur la page du parcours, au tarif qui y est publié le jour de votre commande. Chaque étape se tient seule : vous n'achetez jamais la suite pour obtenir le présent.

Partir quand vous voulez

Les accompagnements mensuels se règlent au mois et s'arrêtent quand vous le décidez. C'est la contrepartie de ce que nous écrivons ailleurs sur ce site : vous pouvez partir demain matin sans rien nous demander.

En attentela forme exacte de l'arrêt en cours de mois, à écrire avec un professionnel du droit sans jamais la conditionner

Revenir en arrière

Si vous n'êtes pas déjà professionnel, vous disposez d'un délai de rétractation de quatorze jours. Et si vous voulez que la prestation commence avant la fin de ce délai, il faut que vous le demandiez expressément, en sachant ce que cela implique. Tant que ce geste n'existe pas sur la commande, nous préférons l'écrire plutôt que de faire comme s'il existait.

En attentela rédaction du mécanisme de rétractation par un professionnel du droit, et la case par laquelle vous demanderez, si vous le souhaitez, que la prestation commence avant la fin du délai

L'abonnement au CRM

Le CRM vous est offert pendant toutes les étapes de l'accompagnement. À la fin, il se poursuit, et il ne devient payant qu'après votre accord : nous vous informerons avant, et rien ne sera prélevé sans que vous ayez dit oui. Ce mécanisme est décidé, il n'est pas encore construit, et nous ne facturerons pas avant qu'il le soit.

En attentele mécanisme par lequel nous recueillerons votre accord, et ce que devient l'outil si vous ne nous répondez pas

Ce que vous emportez

La méthode, que vous avez le droit de transmettre à qui vous voulez : n'en sont exclus que le nom NeoClast, le code de notre propre produit et les fiches des agents qui font tourner nos outils.

Votre code vit sur votre dépôt, à votre nom, dès le premier jour : c'est ainsi que nous travaillons, et cela ne changera pas. Ce qui manque encore, c'est l'écrit qui le dit dans les termes du droit d'auteur.

En attentel'acte qui écrit la cession de votre code : ce qui est cédé, pour quels usages, et à quel moment le transfert a lieu

Le fichier de la charte graphique

La charte graphique est l'œuvre d'Anna Cozic. Nous ne pouvons pas vous transmettre des droits que nous n'avons pas encore reçus d'elle. C'est en cours, et nous préférons vous le dire que vous promettre un fichier sur lequel nous ne pourrions rien.

En attentel'accord écrit entre Anna Cozic et BONJOUR KATE sur les droits attachés au fichier qu'elle produit

Ce que nous ne garantissons pas

Nous ne garantissons ni un financement obtenu, ni un marché trouvé. Cette décision-là reste la vôtre, et c'est aussi ce que nos outils refusent d'annoncer à votre place.

En attentela rédaction de cette clause par un professionnel du droit, prestation par prestation : certaines livrent un document, d'autres accompagnent un cheminement

En cas de désaccord

Écrivez-nous d'abord : nous répondons. Si notre réponse ne vous convient pas, vous pourrez saisir un médiateur de la consommation. Nous devons d'abord adhérer à un organisme, et son nom sera écrit ici.

En attentel'adhésion à un organisme de médiation de la consommation

Vos données personnelles

Elles sont traitées comme le décrivent nos mentions légales, et c'est le seul endroit où nous les décrivons. Nous ne les répétons pas ici : deux textes qui disent la même chose finissent toujours par ne plus la dire pareil.

Le droit applicable

Le droit français s'applique. Pour toute question sur cette page, écrivez à contact@neoclast.com.